Déposée le 4 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BULLSociété par actions simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STOREWAY »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BULLSociété par actions simplifiée domicilié(e) Rue Jean Jaures,78340 LES CLAYES SOUS BOIS (dossier no 2316507) - 78340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 058 739 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEBAY domicilié(e) 126 ELYSEE 2,78170 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2316507) - 78170 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BULL SAS Société par actions simplifiée - Rue Jean Jaures,78340 LES CLAYES SOUS BOIS (dossier no 2316507) - 78340 - France - SIREN 642058739
CABINET DEBAY - 126 ELYSEE 2,78170 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2316507) - 78170 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-38
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50
Inscription le 29 septembre 2005 - Changement d'adresse n°419148 - Publication au BOPI 2005-09-29
Inscription le 23 août 2006 - Changement d'adresse n°439251 - Publication au BOPI 2006-08-23
Inscription le 23 août 2006 - Changement de nature juridique n°439252 - Publication au BOPI 2006-08-23
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2006 n°2316507 - Publication au BOPI 2006-06-07
Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information à savoir les ordinateurs, les multiprocesseurs, les réseaux, architecture de système, appareils et instruments périphériques et terminaux à savoir les lecteurs, les appareils à clavier, les imprimantes, les écrans de visualisation, les appareils à écran et à clavier, les matériels à mémoire en particulier les mémoires magnétiques, optiques, à circuits intégrés et les contrôleurs; appareils et instruments de lecture optique d'informations codées; matériels de transmission de données et équipements de télécommunications appareils et instruments de tri et d'interclassement de données; logiciels; tous objets portatifs électroniques et magnétiques à savoir les cartes à mémoire, les cartes magnétiques et leurs lecteurs; les supports sonores.Manuels relatifs au traitement de l'information
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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